CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE WEB

RESTRICTIONS SE RAPPORTANT À VOTRE UTILISATION DES MATÉRIAUX DANS CE SITE WEB

Les matériaux inclus dans le site Web (y compris, mais sans s’y limiter, les images, les logiciels, l’audio, le texte, les clips vidéo et autres médias) (les « Matériaux ») sont la propriété de ou ont été autorisés à SC Johnson et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle telle que les brevets, les marques de commerce ou les droits d’auteur. Sauf pour votre usage personnel et non commercial, il vous est interdit de modifier, reproduire, transmettre, distribuer, afficher, créer des œuvres dérivées à partir de, transférer ou vendre aucuns de ces matériaux sans le consentement écrit préalable de SC Johnson ou son propriétaire dans le cas des matériaux qui nous ont été autorisés. Toute tentative non autorisée de modifier tout matériel inclus sur le site, de neutraliser ou de contourner nos dispositifs de sécurité, ou d’utiliser le site ou toute partie du matériel inclus sur le site Web à des fins autres que ses fins prévues est strictement interdite.

Les marques de commerce, les logos et les marques de services de SC Johnson ainsi que les marques de commerce, les logos et les marques de services autorisés à SC Johnson (communément appelés, les « marques de commerce ») affichés sur le site Web sont des marques enregistrées ou non de SC Johnson. Toutes les autres marques de commerce, les logos et les marques de services ainsi que toutes marques n’appartenant pas à SC Johnson sont la propriété de leurs propriétaires respectifs. Aucune information contenue sur le site Web ne devrait être interprétée comme accordant, par implication, préclusion ou autrement, une licence ou un droit d’utiliser une des marques de commerce affichées sur le site sans la permission écrite de SC Johnson ou du tiers qui peut être détenteur des autres marques de commerce affichées sur le site Web. L’absence d’un nom ou du logo d’un produit ou d’un service dans le texte du site Web ne constitue pas une renonciation à la propriété intellectuelle d’aucune marque ni d’aucun autre droit concernant ce nom ou logo.

L’utilisation de l’un des matériaux, y compris des soumissions telles que définies ci-dessous, est à vos propres risques. SC Johnson se réserve le droit de modifier tous contenus, tous logiciels, toutes applications ainsi que d’autres articles utilisés ou figurant sur le site en tout temps sans préavis.

ADMISSIBILITÉ

L’utilisation de ce site Web est limitée : (a) aux résidents légaux des États-Unis ayant au moins 18 ans ou l’âge de la majorité dans sa compétence de résidence, selon ce qui est plus âgé, et (b) aux personnes en dehors des États-Unis ayant le pouvoir de conclure un contrat avec nous et qui n’ont pas d’interdiction de le faire en vertu des lois applicables dans leur pays de résidence.

COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES

Lorsque vous utilisez le site Web, vous consentez à recevoir des communications de nous par voie électronique. Nous communiquerons avec vous, à notre discrétion, par courriel ou par avis affichés sur le site Web. Vous acceptez que toutes les ententes, avis, divulgations et autres communications que nous vous fournissons par voie électronique respectent les exigences légales que les communications soient faites par écrit.

INSCRIPTION

L’inscription peut être nécessaire pour utiliser ou accéder à certaines zones du site Web. SC Johnson gérera toutes les informations que vous lui transmettez lors de votre inscription, conformément à l’Avis de confidentialité de SC Johnson.

Vous ne pouvez pas utiliser une adresse électronique qui est déjà utilisée par quelqu’un d’autre, usurpe l’identité d’une autre personne, appartient à une autre personne (sans son consentement préalable), viole la propriété intellectuelle ou d’autres droits de toute personne, est vulgaire ou offensante, ou que nous rejetons pour toute autre raison à notre seule discrétion.

Lorsque vous vous inscrivez, toutes les informations que vous soumettez doivent être véridiques, exactes, à jour et complètes. Si les informations que vous fournissez à SC Johnson changent, vous vous engagez à nous fournir rapidement des informations à jour. SC Johnson peut fermer votre compte si les informations fournies s’avèrent être inexactes, fausses, périmées ou incomplètes.

Votre adresse courriel et le mot de passe que vous créez seront vos informations de connexion, et elles doivent rester confidentielles. Vous êtes entièrement responsable de toute utilisation de votre compte et de toutes actions qui ont lieu en utilisant votre compte, y compris, entre autres, à la suite de la perte, du vol ou de l’utilisation non autorisée de ces informations de connexion. Dans le cas d’une perte, d’un vol ou de l’utilisation non autorisée, nous pouvons vous imposer, à notre seule discrétion, des obligations de sécurité supplémentaires.

PARTICIPATION DE L’UTILISATEUR ET SOUMISSIONS

Maintenant ou à divers moments dans l’avenir, certaines zones du site Web (y compris, mais sans s’y limiter, les forums, les blogues, les sections de commentaires, et les zones de clavardage) offriront la possibilité aux utilisateurs de (a) publier ou de nous soumettre du matériel comme des remarques, des suggestions, des idées, des observations, des graphiques, des commentaires, des données, des opinions, des conseils, des écrits, des dessins, des images, des photographies, des œuvres audiovisuelles, des enregistrements vidéo, des enregistrements sonores, des entrées pour des promotions ou d'autres informations ou contenus créés par un utilisateur (« soumissions »), (b) télécharger du texte, des vidéos, des photographies et autres contenus sur un ordinateur (collectivement, « Téléchargement à ordinateur »), (c) télécharger des divertissements mobiles ou tout autre contenu, comme des applications, des sonneries, des jeux, des graphiques, des nouvelles, des audios, des vidéos, des photos, et d'autres données d’information via Internet, SMS, MMS, WAP, BREW et autres moyens de la livraison de contenu mobile pour certains appareils mobiles compatibles (collectivement, « Téléchargement Mobile »), ou (d) vous reporter au site Internet. Toute fonction de téléchargement à ordinateur peut être utilisée uniquement sur votre propre ordinateur (ou un ordinateur contrôlé par vous), et toute fonction de téléchargement mobile peut être utilisée uniquement sur votre propre appareil mobile (ou un appareil contrôlé par vous).

Toutes les soumissions seront considérées comme n’étant ni confidentielles ni propriétaires. SC Johnson n’a aucune obligation en regard des soumissions. Nous ne pouvons garantir que les autres utilisateurs ou d’autres tiers n’utiliseront pas les idées que vous partagez. Par conséquent, si vous avez une idée que vous souhaitez garder confidentielle ou ne voulez pas que d’autres utilisent, ne la publiez pas sur le site Web. D’autre part, toute soumission que vous nous fournissez doit refléter vos opinions honnêtes, vos découvertes, vos croyances ou expériences, et cadrer avec vos connaissances personnelles, et ne doit pas dénaturer en aucune façon votre relation avec SC Johnson. Par exemple, l’utilisateur doit divulguer tout lien matériel, le cas échéant, entre lui ou elle et SC Johnson concernant toute soumission qui contient un endossement.

SC Johnson n’examine pas et ne peut pas examiner toutes les soumissions fournies par les utilisateurs, n’est pas responsable du contenu de ces soumissions, et SC Johnson n’endosse aucune soumission. Par conséquent, nous ne pouvons pas garantir l’exactitude, l’intégrité, ni la qualité des soumissions, et nous ne pouvons pas vous garantir que des soumissions nuisibles, inexactes, trompeuses, offensantes, menaçantes, diffamatoires, illégales ou autrement répréhensibles n’apparaîtront pas sur le site Web. Vous ne devez jamais présumer que les soumissions reflètent les opinions ou les politiques de SC Johnson. Tel est le cas même si les soumissions peuvent contenir des commentaires sur les soumissions des autres utilisateurs, ou des commentaires se rapportant à certains de nos produits, services, promotions, sites Web ou d’autres informations similaires.

Vous êtes seul responsable de (a) toute soumission que vous publiez sur ou via le site Web, (b) tout matériel ou toute information que vous nous fournissez ou à d’autres utilisateurs (ou d'autres qui visionnent le site Web), et (c) de votre interaction avec les autres les utilisateurs (ou qui visionnent le site Web). En envoyant une soumission sur le site Web, vous libérez SC Johnson de tout devoir ou toute obligation qu’elle pourrait autrement avoir d’examiner ou d’agir, ou de tout devoir ou obligation qu’elle pourrait avoir envers vous dans le cadre de toute action qu’elle choisit de prendre en réponse à vos soumissions.

Vous reconnaissez qu’en vous donnant la possibilité de soumettre, visionner ou distribuer ces soumissions, nous agissons seulement comme un conduit passif et n’assumons aucune obligation ni responsabilité en ce qui concerne le contenu de la soumission, ou les activités des utilisateurs sur le site Web. Cependant, nous nous réservons le droit de modifier, éditer, refuser d’afficher, examiner, rejeter, bloquer, supprimer ou prendre toute autre mesure que nous jugerons nécessaire pour traiter une soumission. Cela peut inclure les soumissions que nous trouvons injurieuses, diffamatoires, obscènes, frauduleuses, en violation du droit d’un tiers, y compris, mais sans s’y limiter, les droits de propriété intellectuelle ou les droits de publicité ou de confidentialité, ou autrement offensantes ou inacceptables, à notre seule discrétion. Cette action peut comprendre, mais sans s’y limiter, supprimer le contenu qui ne serait pas conforme à ces conditions, mettre fin à l’accès au site Web d’un utilisateur et supprimer toutes les soumissions par des personnes qui, selon nous, sont des contrefactrices ou récidivistes.

Si nous sommes informés par un utilisateur qu’une soumission ne se conforme pas à ces conditions, nous pouvons enquêter sur l’allégation et déterminer, à notre seule discrétion, les mesures appropriées à prendre. Nous ne sommes, en aucune manière, responsables de l’édition, de la suppression, ni tenus de continuer à permettre l’affichage d’aucune soumission.

Nous pouvons obtenir de nombreuses soumissions sur le site Web qui contiennent, ou autrement que nous développons nous-mêmes, ou par l’intermédiaire de fournisseurs tiers que nous engageons, des idées, des inventions, des matériaux et d’autres contenus qui peuvent être similaires ou identiques au thème, à l’idée, au format ou à d’autres aspects des soumissions que vous faites sur le site Web. Par exemple, SC Johnson est activement engagée dans la recherche et le développement de nouveaux produits et services ainsi que dans la création de matériel de marketing, de publicité et d’autres contenus liés à nos produits et services ou qui pourraient autrement être d’intérêt pour les autres utilisateurs, par nous-mêmes et par des fournisseurs tiers. En fournissant une soumission, vous comprenez que vous renoncez à toute réclamation que vous pourriez avoir eu, pouvez avoir, ou pourrez avoir ultérieurement basée sur toute idée, invention, composition, vidéo ou autres œuvres utilisées par SC Johnson (ou ses délégués) qui sont basées sur, ou autrement sont identiques ou similaires à, toute demande soumise par vous sur le site Web.

SI VOUS NOUS SOUMETTEZ DU MATÉRIEL :

(1) Vous nous fournissez par les présentes, une licence, reconnue dans le monde entier, entièrement payée et libre de redevances, perpétuelle, irrévocable et une licence illimitée d’utiliser, de modifier, de distribuer, d’exécuter, d’afficher, d’incorporer, d’accorder des licences et de créer des œuvres dérivées de toute ou d’une partie de votre soumission de toute façon que nous convenons et à quelque fin que ce soit.

Cela signifie, entre autres, que :

  • nous ne sommes pas tenus de traiter une telle soumission avec confidentialité.
  • si nous utilisons une telle soumission ou laissons d’autres utiliser une telle soumission – ou quoi que ce soit comme soumission – nous ne serons pas tenus de vous payer ni personne d’autre pour une telle soumission ou son utilisation.
  • nous pouvons utiliser une telle proposition à de telles fins, sans vous rémunérer ni vous aviser ni personne d’autre d’une telle soumission ou utilisation.
  • nous pouvons utiliser une telle soumission sur un site Web, sur un média numérique, imprimé ou autre dans le monde entier et à jamais.

(2) Dans la mesure où un droit dont vous pourriez disposer ou se rapportant à une soumission ne peut pas être licencié à SC Johnson en vertu d’une loi en vigueur ou d’une théorie juridique, par la présente, vous vous dégagez de manière irrévocable et renoncez à tous droits, y compris, mais sans s’y limiter, les droits de publicité, les droits de la vie privée, les secrets commerciaux et « droits moraux » ou tout autre droit se rapportant à l’attribution de la paternité ou l’intégrité des matériaux, ou tout autre droit de propriété intellectuelle.

(3) Vous reconnaissez être responsable de toute soumission que vous faites – en d’autres mots, vous reconnaissez que vous (et non nous) êtes entièrement responsable de la soumission, incluant sa légitimité, fiabilité, adéquation, originalité et conformité aux lois correspondantes.

(4) Vous reconnaissez également que nous n’avons aucune obligation d’utiliser, d’afficher ou de répondre à aucune soumission. Nous pourrions vous contacter ou toutes tierces parties afin de vérifier l’information contenue dans une soumission que vous nous fournissez afin d’obtenir des commentaires supplémentaires, et pour filmer, enregistrer et faire un enregistrement de toute déclaration que vous faites, ou d’autres, au cours de nos conversations ou correspondances avec vous. Vous acceptez que tous matériaux créés par de telles activités deviennent notre propriété et puissent être utilisés de la manière que nous estimons appropriée. Nous pouvons également vous faire parvenir de l’information et des avis se rapportant à votre soumission par le site Web, par courriel ou tout autre moyen en fonction de l’information que vous nous avez fournie en regard de votre soumission.

SC Johnson se réserve le droit, en tout temps, et de temps à autre, d’interrompre, temporairement ou de manière permanente, l’acceptation de certaines ou de toutes les soumissions ainsi que votre capacité d’avoir accès aux soumissions, avec ou sans avis, à sa seule discrétion. Vous acceptez que SC Johnson ne soit pas responsable envers vous ni personne d’autre pour la suspension ou l’interruption de l’acceptation de soumissions.

CODE DE CONDUITE

Bien que nous ne sommes pas responsables de la conduite de nos utilisateurs ou des soumissions qu’ils font, nous souhaitons que le site Web soit un lieu virtuel où le contenu ne viole pas les droits de toute personne, n’offense ni ne blesse des gens. Par conséquent, en utilisant ce site Web, veuillez NE PAS faire ce qui suit :

  • Soumettre un document doté d’un droit d’auteur, protégé par le secret commercial ou autrement sujet à des droits de propriété de tierce partie, incluant les droits de marque de commerce, de brevets, de confidentialité et de publicité (p. ex., utiliser le nom d’une autre personne ou sa ressemblance, la photographie d’une autre personne avec ou sans son consentement) – vous devez soumettre exclusivement des matériaux qui vous appartiennent;
  • Publier des faussetés ou faire des déclarations qui pourraient nous causer des dommages ou à d’autres personnes;
  • Soumettre un document qui est illégal, obscène, faux, trompeur, diffamatoire, calomnieux, pornographique, harcelant, haineux, raciste ou ségrégatif, entraîne la responsabilité civile, viole une loi ou est autrement inapproprié;
  • Soumettre des documents qui favorisent l’alcool, les drogues illicites, le tabac, les armes à feux et autres armes (ou l’utilisation de tout ce qui précède);
  • Afficher des annonces ou des sollicitations commerciales;
  • Interrompre le fonctionnement du site Web de quelque manière que ce soit, incluant imposer une charge non raisonnable au site Web;
  • Recueillir ou autrement collecter de l’information sur autrui, incluant les adresses électroniques sans leur consentement;
  • Déchiffrer, décompiler, désassembler ou rétroconcevoir tout logiciel comprenant ou faisant, d’une manière quelconque, partie du site Web;
  • Contourner les mécanismes de sécurité, enquêter ou explorer la manière de contourner les mécanismes de sécurité ou de fournir des informations concernant des méthodes pour contourner les mécanismes de sécurité, y compris en permettant à une autre personne d’accéder au site Web en utilisant les informations d’identification fournies qui vous ont été émises, ou en falsifiant, supprimant ou dissimulant l’en-tête du protocole Internet, le courriel de l’expéditeur, ou d’autres informations d’identification;
  • Enfreindre toute loi locale, fédérale, nationale ou internationale ou afficher une soumission qui pourrait encourager ou fournir des directives pour une infraction criminelle;
  • Vous présenter de manière inexacte, âge ou affiliation avec toute autre personne ou entité, incluant, sans s’y limiter, à l’égard de toute relation ou connexion matérielle que vous avez avec SC Johnson;
  • Utiliser le site Web pour envoyer ou rendre disponibles des annonces, des sollicitations, des documents promotionnels, des « courriers poubelle », des « pourriels », des « lettres faisant partie d’une chaîne », des « opérations pyramidales » ou toute autre forme de sollicitation;
  • Afficher ou partager des renseignements privés ou permettant d’identifier une tierce partie;
  • Solliciter des mots de passe ou des renseignements personnels de quelqu’un;
  • Utiliser l’information ou le contenu obtenu sur le site Web d’une manière quelconque non autorisée par les dispositions ci-présentes;
  • Afficher un document qui contient un virus informatique ou tout autre code, fichier ou programme informatique conçu pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité d’un logiciel ou du matériel informatique ou de l'équipement de télécommunication;
  • Enregistrer ou utiliser plus d’un compte ou tenter d’utiliser le compte, le service ou le système d’un autre sans autorisation ou créer une fausse identité sur le site Web; ou
  • Adopter un comportement de prédateur ou de persécuteur, intimider ou harceler quelqu’un.

Ce qui suit constitue les choses à faire et à ne pas faire lors d’une interaction avec le site Web.

  • Respecter les autres, surtout lorsqu’on n’est pas d’accord avec eux.
  • Le débat est excellent, mais il doit être fait de manière constructive.

Assumer la responsabilité de nos propres paroles.

APPAREILS MOBILES

S’il est permis de (a) télécharger du contenu sur le site Web au moyen de votre appareil mobile ou si la fonction est disponible, (b) recevoir et répondre aux messages, accéder ou afficher à l’aide de la messagerie texte, (c) naviguer sur le site Web avec l’appareil mobile, ou (d) accéder à certaines fonctions par une application mobile que vous avez téléchargée et installée sur votre téléphone mobile (communément appelés « Services sans fil »), vous devez être abonné à un plan pour appareil mobile auprès d’un fournisseur de service participant et être abonné à un plan sans fil qui vous fournit la fonctionnalité nécessaire. Votre fournisseur et de tierces parties peuvent vous demander de vous acquitter des frais de service pour accéder et utiliser leurs services. Vous devez vérifier le plan que vous avez auprès de votre fournisseur afin de vous assurer des frais qui peuvent être engagés.

LOTERIES ET CONCOURS

Toute loterie, tout concour, jeu ou toute offre promotionnelle accessible sur le site Web est régie par des règlements ainsi que des conditions générales spécifiques. En vous inscrivant ou en participant à une loterie, un concours, un jeu ou une offre promotionnelle disponible sur le site Web, vous serez soumis à ces règlements, conditions générales. Il est important que vous lisiez les règlements ainsi que les conditions générales applicables qui sont liés depuis la page ou l’activité pertinente. Dans le cas d’un conflit entre ces règles, conditions générales et ces conditions, règlements, conditions générales de la loterie, du concours, du jeu ou de l'offre promotionnelle régiront, mais seulement en cas de conflit.

OPPORTUNITÉS DE RECOMMANDATION

Parfois, nous proposons des programmes de recommandation qui vous permettent de soumettre les coordonnées de vos amis ou votre famille (« Personne recommandée »), incluant, mais sans limites, les adresses courriel, les numéros de téléphone, les noms, l'adresse civique et d'autres renseignements de contact, afin de pouvoir leur envoyer des informations ainsi que des offres promotionnelles concernant le site Web et ses fonctions. Nous pouvons utiliser et conserver ces renseignements recueillis auprès de vous sur la Personne recommandée, conformément à notre Avis de confidentialité, et seulement dans la mesure nécessaire afin d’exécuter notre demande. Nous n’utiliserons pas ces renseignements à d’autres fins à moins d’avoir obtenu le consentement de la Personne recommandée. Vous pouvez uniquement recommander des personnes avec lesquelles vous avez une relation personnelle. Vous devez avoir obtenu préalablement le consentement de la Personne recommandée avant de nous transmettre ses coordonnées. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de Personnes recommandées que vous pouvez soumettre. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de transmissions à toute Personne recommandée de temps à autre. Vous ne pouvez retirer les coordonnées que vous avez fournies pour une Personne recommandée, une fois qu’elles ont été soumises. Une Personne recommandée doit être un (a) résident légitime du Canada ayant au moins 18 ans ou atteint l’âge de la majorité de son autorité, la plus âgée des deux, ou (b) une personne hors du Canada avec l’autorité de conclure un contrat obligatoire avec nous et ne pas être empêcher de le faire par des lois en vigueur dans son pays de résidence, ou d’avoir l’âge indiqué sur la page d’inscription et être capable de s’enregistrer pour les fonctions offertes sur le site Web et d’utiliser autrement le site Web. Nous nous réservons le droit d’ajouter d’autres restrictions sur les personnes pouvant être recommandées. Les coordonnées d’une Personne recommandée doivent être valides et fonctionnelles afin que nous puissions la contacter à propos du site Web et de ses fonctions. Nous ne sommes pas tenus de valider les coordonnées que vous nous fournissez. Nous pouvons choisir de ne PAS communiquer avec une Personne recommandée ou son adresse courriel si elle se trouve sur nos listes à « ne pas contacter » ou « ne pas envoyer de courriel ». De plus, nous nous réservons le droit de refuser la participation d’une Personne recommandée si (a) les coordonnées qui nous ont été fournies sont erronées ou non valides, (b) cette personne a violé une des dispositions des présentes conditions, ou (c) nous avons déterminé, à notre seule discrétion que la participation de cette personne peut nous nuire, nuire au site Web, un des services ou des fonctions, ou une tierce partie pour toute raison ou pour quelconque raison tel que déterminé à notre discrétion.

Si vous faites un mauvais usage d’un programme de recommandation ou adoptez un comportement inadéquat en regard d’un programme de recommandation, tel que déterminé à notre seule discrétion, nous nous réservons le droit de vous refuser dorénavant l’accès à notre site Web. Les programmes d’encouragement, de récompense ou de recommandation seront soumis à d’autres conditions générales qui seront affichées lorsque ces programmes seront disponibles. Dans le cas d’un conflit entre ces règlements, conditions générales et ces conditions, les conditions générales du programme d’encouragement, de récompense ou de recommandation régiront, mais seulement en cas de conflit. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de suspendre, temporairement ou de manière permanente, de cesser de fournir un ou tous les programmes de recommandation sans avis, raison ou responsabilité.

Si vous utilisez le site Web pour communiquer avec une Personne recommandée (ou une tierce partie), vous acceptez de ne pas utiliser le site Web pour nuire à la Personne recommandée ni à toute autre tierce partie, et de ne pas utiliser le site Web pour enfreindre une loi, un règlement, une règle ou une condition en vigueur.

Si, en tout temps, nous introduisons un moyen de communication en ligne, disponible uniquement aux membres, nous pouvons imposer toutes ou quelques-unes de ces mêmes restrictions indiquées ci-haut, comme nous le jugeons, ainsi que vous communiquer et vous fournir des avis importants par ce système de communication en ligne.

FONCTIONS DE VOTE ET D’ÉVALUATION

Vous devez suivre les directives sur le site Web pour toutes fonctions de vote et d’évaluation afin de soumettre ces derniers, incluant, sans limites, toutes restrictions indiquées se rapportant aux limitations en regard des votes et de l’évaluation. Les votes et les évaluations que vous envoyez en plus de toute limite de vote et d’évaluation seront disqualifiés. Le paiement ou toute autre contrepartie en échange des votes et des évaluations est interdit. Les votes et les évaluations générés au moyen d’un scripte, d’une macro, automatisé ou autres, destinés à avoir une incidence sur l’intégrité du processus de votation et d’évaluation tel que nous les aurons établis peuvent être annulés. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de disqualifier toute personne qui s’avère en infraction avec ces conditions, qui modifie le processus de vote et d’évaluation ou qui agit de manière déloyale ou inadéquate et d’annuler les votes et les évaluations associés. Nos décisions en regard de tous les aspects des éléments de vote et d’évaluation sont finales et exécutoires, mais ne s’y limitent pas, se rapportant au décompte des votes et des évaluations et à l’invalidation ou à la disqualification de tout vote et toute évaluation ou tout voteur et évaluateur soupçonné.

ÉVÉNEMENTS

Vous pourriez être invité ou demandé à assister à des événements parrainés par SC Johnson, des événements parrainés par nos partenaires d’affaires ou des événements tenus par des utilisateurs du site Web qui ne sont en aucune façon associés à SC Johnson (communément appelés « Événements »). Votre participation à l’un de ces événements est à vos propres risques et vous acceptez de ce fait de dégager et de tenir indemne SC Johnson contre toute responsabilité, toute réclamation, tout dommage, tout coût et toute dépense, incluant sans s’y limiter, toute blessure ou tout décès que vous ou vos enfants mineurs ou personnes à charge pourriez subir, ainsi que des honoraires d’avocats, résultant de votre présence ou participation à ces événements ou des activités se déroulant pendant les événements. Vous acceptez également que nous (et nos désignés) puissions filmer et enregistrer ces événements parrainés par SC Johnson auxquels vous ou vos enfants mineurs ou personnes à charge participez, et vous acceptez par la présente que de tels films et enregistrements seront la propriété de SC Johnson et que nous (et nos désignés) peuvent utiliser votre nom, ressemblance, voix, performance et autres activités auxquels vous ou vos enfants ou personnes à charge participez à des fins de publicité, promotion ou autre fin légale dans un ou l’autre des médias, maintenant ou par la suite, dans le monde en perpétuité sans avis, approbation ni compensation en votre faveur ou d’une tierce partie. Nous pourrions soumettre votre présence à un événement à l’obtention d’une confirmation écrite d’une telle entente.

INFORMATION SUR LE PRODUIT

IMPORTANT: LES SOUMISSIONS SUR LE SITE WEB PEUVENT INCLURE DES SUGGESTIONS D’UTILISATION DES PRODUITS SC JOHNSON QUI N’ONT PAS ÉTÉ ÉVALUÉS OU APPROUVÉS PAR SC JOHNSON. SC Johnson n’endosse ni n’approuve l’utilisation d’aucun de ses produits, d’aucune autre manière que l’utilisation prévue du produit telle que décrite sur son emballage. Vous ne devez jamais utiliser un produit SC Johnson d’aucune manière autre que celle pour laquelle il est prévu.

DIFFÉREND ENTRE LES UTILISATEURS

VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ D’ÊTRE SEUL RESPONSABLE DE VOS INTERACTIONS AVEC D’AUTRES UTILISATEURS OU TIERCES PARTIES. SC JOHNSON SE RÉSERVE LE DROIT, MAIS N’A AUCUNE OBLIGATION, DE SURVEILLER LES DIFFÉRENDS ENTRE VOUS ET D’AUTRES UTILISATEURS (ET AUTRES TIERCES PARTIES) ET DE RÉSILIER VOTRE ACCÈS AU SITE WEB SI SC JOHNSON DÉTERMINE, À SA SEULE DISCRÉTION, QU’IL EST PRUDENT DE LE FAIRE.

LIMITE DE RESPONSABILITÉ

SC JOHNSON NE POURRA ÊTRE TENUE RESPONSABLE D’AUCUN DOMMAGE OU D'AUCUNE BLESSURE QUI ACCOMPAGNE OU RÉSULTE DE VOTRE UTILISATION DU SITE WEB.

CEUX-CI COMPRENNENT (MAIS N’Y SONT PAS LIMITÉS) LES DOMMAGES OU LES BLESSURES CAUSÉS PAR :

  • L'UTILISATION DU (OU INCAPACITÉ D’UTILISER) LE SITE WEB;
  • L'UTILISATION DU (OU INCAPACITÉ D’UTILISER) UN SITE WEB AYANT UN HYPERLIEN DE NOTRE SITE WEB;
  • LE DÉFAUT DE PERFORMANCE;
  • L'ERREUR;
  • L'OMISSION;
  • L'INTERRUPTION;
  • UNE DÉFECTUOSITÉ;
  • LE RETARD DE FONCTIONNEMENT OU DE TRANSMISSION;
  • UN VIRUS INFORMATIQUE; OU
  • UNE PANNE DE LIGNE.

SOUVENEZ-VOUS QUE NOUS NE SOMMES RESPONSABLES D’AUCUN DOMMAGE, QUEL QU’IL SOIT, INCLUANT, SANS S’Y LIMITER :

  • LES DOMMAGES PRÉVUS POUR DÉDOMMAGER QUELQU’UN DIRECTEMENT POUR UNE PERTE OU UNE BLESSURE;
  • LES DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX, PUNITIFS OU EXEMPLAIRES;
  • LES DOMMAGES QUI POURRAIENT ÊTRE UN RÉSULTAT RAISONNABLEMENT PRÉVU D'UNE PERTE OU UNE BLESSURE (LÉGALEMENT, « DOMMAGES CONSÉCUTIFS »); OU
  • D'AUTRES DOMMAGES ET DÉPENSES DIVERS RÉSULTANT DIRECTEMENT D’UNE PERTE OU D’UNE BLESSURE (LÉGALEMENT, « DOMMAGES ACCESSOIRES »).

EN OUTRE, NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLES MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ NÉGLIGENTS OU SI NOUS AVONS ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ D’UN TEL DOMMAGE – OU LES DEUX.

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EXONÉRATION

LES MATÉRIAUX SUR NOTRE SITE WEB SONT FOURNIS « TEL QUEL ». CELA SIGNIFIE QUE SC JOHNSON DÉCLINE TOUTE GARANTIE EXPRESSE ET IMPLICITE EN REGARD DU MATÉRIEL CONTENU SUR LE SITE.

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INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser et de tenir indemne SC Johnson, nos entités affiliées ainsi que chacun de nos officiers, directeurs, employés, représentants et agents contre toute réclamation, demande, perte, dépense, fiabilité ou tout dommage (incluant des frais et coûts raisonnables) issu de :

  • votre utilisation du site Web,
  • votre utilisation d’une soumission,
  • votre participation à un service ou un programme offert sur ou par le site Web,
  • votre infraction ou infraction présumée de ces conditions,
  • toute soumission affichée par vous, ou
  • votre violation des droits d’une tierce partie (incluant, sans s’y limiter, une réclamation en diffamation, une intrusion dans la vie privée, un droit de publicité, un abus de confiance, un délit de contrefaçon de marque de commerce, de brevet ou de tout autre droit à la propriété intellectuelle).

Nous nous réservons le droit de défendre exclusivement et de contrôler toute réclamation découlant de ce qui précède et de toute question d’indemnisation, et que vous coopérez entièrement avec nous dans le cas de telles défenses.

DURÉE ET RÉSILIATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

Vous êtes soumis à ces conditions dès votre première utilisation du site Web. SC Johnson peut résilier ces conditions, ou une partie, en tout temps, sans vous aviser, pour toute raison. Cependant, les parties traitant des RESTRICTIONS SUR VOTRE UTILISATION DES DOCUMENTS SUR LE SITE WEB, LA LIMITE DE RESPONSABILITÉ, L’INDEMNISATION, L’EXONÉRATION et l'AUTORITÉ survivront à la résiliation.

De plus, SC Johnson a le droit de suspendre, restreindre ou résilier tout ou une partie du site Web, ou votre accès ou son utilisation, en tout temps, sans vous aviser.

AUTORITÉ

SC Johnson contrôle et exploite le site Web depuis son siège social à Racine, Wisconsin aux États-Unis d’Amérique.

Ces conditions et l’entente qu’elles forment seront régies dans tous ces aspects et interprétées conformément aux lois de l’État du Wisconsin, É.-U. sans égard du choix des dispositions légales. De même, votre utilisation du site Web sera régie dans tous ces aspects par les lois de l’État du Wisconsin, É.-U. La convention des Nations Unies sur les contrats pour la vente internationale de biens ne s’appliquera pas sur ces conditions.

Le défaut de SC Johnson d’exercer, de mettre en vigueur ou d’insister sur l’exécution stricte de tout droit ou disposition de ces conditions ne constituera pas une annulation d’aucun droit ni d’aucune disposition. Si une disposition de ces conditions est illégale, annulée ou ne peut être mise en vigueur en vertu de la loi applicable, elle n’affectera pas la légalité, la validité et la mise en vigueur d’aucune autre disposition. Ni la ligne de conduite entre les parties ni la pratique commerciale n’agiront pour modifier une de ces conditions générales. SC Johnson peut céder ces droits et devoirs sous ces conditions à toute partie en tout temps sans vous aviser.

Nonobstant un acte ou une loi contraire, toute réclamation ou cause d’action découlant de ou liée au site Web doit être soumise dans un délai d’un (1) an suivant la réclamation ou la cause d’action, après cela, il y aura prescription.

En aucun cas, vous ne devez chercher ni aurez droit au désistement, à des mesures injonctives ou autres redressements équitables, ni d’interdire ou de restreindre l’opération ou l’exploitation du site Web, de publicité ou autres documents émis en connexion avec eux, ni aucun contenu ou autre document utilisé ou affiché sur le site Web. Vous comprenez et acceptez qu’il n’y a aucune relation fiduciaire établie entre vous et nous par votre utilisation du site Web. Votre utilisation du site Web ne doit pas être interprétée comme créant une relation d’employeur et employé, ni principal et agent, ni coentreprise ou partenaire entre vous et nous.

Bien que nous concevons le site Web afin qu’il soit compatible avec les lois des pays dans lesquels nous opérons, nous représentons en aucune façon ni laissons entendre que les documents sur le site Web sont appropriés ou disponibles à l’utilisation hors des États-Unis, et l’accès à ces derniers sur les territoires où leur contenu est illégal, est interdit. Si vous utilisez le site Web depuis une adresse hors des États-Unis, vous le faites de votre propre initiative et êtes responsable de vous conformer à toutes les lois locales en vigueur. Vous ne pouvez utiliser ni exporter des documents qui enfreignent les lois et règlements d’exportation des É.-U.

DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX UTILISATEURS À L'EXTÉRIEUR DES ÉTATS-UNIS

Nous nous efforçons de créer une communauté mondiale avec des normes cohérentes pour tous, mais nous nous efforçons également de respecter les lois locales. Les dispositions suivantes concernent les utilisateurs et non-utilisateurs qui interagissent avec SC Johnson à l'extérieur des États-Unis :

  • Vous acceptez que le site Web soit soumis aux lois des États-Unis.
  • Vous acceptez la collection, le traitement, l’entretien et le transfert de telles informations dans et aux États-Unis ou un autre pays conformément à notre Avis de confidentialité
  • Si vous êtes dans un pays sous embargo par les États-Unis ou qui est sur la liste du U.S. Treasury Department des « Ressortissants spécifiquement désignés », vous n’engagerez pas d’activités commerciales sur le site Web. Vous n’utiliserez pas le site Web si vous n’avez pas le droit de recevoir des produits, des services ou des logiciels provenant des États-Unis.

CONFIDENTIALITÉ

Notre Avis de confidentialité stipule dans son ensemble notre politique concernant notre traitement des informations que nous recueillons à votre sujet (incluant par un moyen automatique) ou que vous choisissez de nous soumettre.

FILTRATION

Conformément à 47 U.S.C. Section 230(d), telle qu’amendée, nous vous avisons par la présente que des protections pour le contrôle parental (tel que matériel informatique, logiciel et service de filtration) sont disponibles sur le marché, qui peuvent vous aider à limiter l’accès aux documents nuisibles pour les mineurs. Des informations sur les fournisseurs actuels de telles protections sont disponibles sur les deux sites suivants : GetNetWise et OnGuard Online. SC Johnson n’endosse, ne soutient ni n’approuve aucun des produits ou services énumérés sur de tels sites.

CONDITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES AU COMMERCE ÉLECTRONIQUE

La référence à un produit sur le site Web ne constitue pas une offre de vente ni de fourniture de ce produit, et ne signifie pas que le produit est disponible ou que le nom et la description d’un produit de nos distributeurs grossiste seront les mêmes que ceux inclus sur le site Web.

Nous ne pouvons garantir que le produit indiqué comme étant disponible sera expédié immédiatement, étant donné que l’inventaire peut changer de manière importante d’un jour à l’autre. Dans de rares cas, un produit peut être en stock au moment où vous passez votre commande, mais vendu au moment où nous traitons votre commande.

Le cas échéant, vous pouvez lire nos politiques se rapportant à l’expédition, au retour et au remplacement des produits sur le site Web. Veuillez lire ces politiques avant d’acheter des produits du site Web.

Les prix et la disponibilité des produits sur le site Web sont indiqués sous réserve de modifications sans préavis.

Bien que nous nous efforçons de fournir une information exacte sur le produit et le prix, des erreurs typographiques ou de prix peuvent survenir. Dans le cas où le prix d’un produit serait incorrect en raison d’une erreur typographique ou toute autre raison, nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler toute commande passée pour ce produit au prix incorrect, même si la commande a été confirmée ou que le montant a été porté à votre carte de crédit. Dans le cas où le prix d’un article serait erroné, nous pouvons, à notre discrétion, soit prendre contact avec vous pour obtenir vos directives ou annuler votre commande et vous aviser de l’annulation. Si le montant de l’achat a déjà été porté sur votre carte de crédit et que votre commande a été annulée, nous émettrons promptement un crédit pour le montant du prix incorrect porté à votre carte de crédit.

Nous pouvons refuser ou annuler certaines commandes. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de refuser ou d’annuler toute commande pour toute raison. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de limiter la quantité d’articles achetés par une personne, un foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent être applicables aux commandes passées par ou en utilisant le même compte en ligne, la même carte de crédit, et également les commandes qui utilisent la même adresse de facturation ou d’expédition. Nous aviserons le client si de telles limites sont appliquées.

Certaines situations qui peuvent entraîner l’annulation de votre commande comprennent les limites de quantité disponible pour achat, l’inexactitude ou les erreurs d’information sur le produit ou le prix, ou des problèmes identifiés par notre service de crédit et de fraude. Nous pouvons également exiger d’autres vérifications ou informations avant d’accepter une commande. Nous vous contacterons si une partie, ou toute votre commande est annulée ou si des informations supplémentaires sont requises pour accepter votre commande. Si votre commande est annulée après que le montant a été porté sur votre carte de crédit, nous émettrons un crédit pour le montant facturé à votre carte de crédit.

ENTENTE COMPLÈTE

Ceci est l’entente complète se rapportant à toutes les questions ayant été discutées dans les paragraphes précédents.